Conditions d’utilisation

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Toutes les offres sont sans engagement et non coercitives. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou suspendre temporairement ou définitivement la publication de parties de pages ou de l’offre complète sans avis préalable.

2. Renvois et liens

Pour les renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes („Lien hypertexte“) ne relevant pas de la responsabilité de l’auteur, sa responsabilité ne peut être engagée que s’il a connaissance des contenus et s’il a raisonnablement la possibilité technique d’empêcher l’utilisation de contenus illicites. L’auteur déclare expressément que les pages dont les liens figurent sur son site ne présentaient aucun contenu illégal au moment de la création des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la configuration actuelle ou future, sur les contenus ou les droits d’auteur des pages citées par lien/renvoi. C’est pourquoi il se désengage expressément de tous les contenus de toutes pages web liées/associées, qui seraient modifiées après la mise en place des liens.

Cette constatation est également valable pour tous les liens et renvois se trouvant dans notre offre Internet, ainsi que pour toute saisie externe effectuée dans le cadre des livres d’hôtes, forums de discussion, collections de liens ou listes de diffusion mis en place par l’auteur. La responsabilité pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment en cas de dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, incombe exclusivement au fournisseur des sites vers lesquels les liens renvoient, et non à celui qui a référencé la publication concernée par un lien hypertexte.

3. Droits d’auteur et de caractérisation

L’auteur s’efforce de respecter les droits de propriété intellectuelle inhérents aux graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, clips vidéo et textes ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non protégés par une licence. Au sein de l’offre Internet, toutes les marques et marques déposées mentionnées et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur concernant la propriété et les droits des propriétaires respectifs. La simple mention ne permet pas d’en déduire que la marque n’est pas protégée par les droits de tiers ! Les droits d’auteur pour les objets publiés qui ont été réalisés par l’auteur lui-même reviennent uniquement à l’auteur des pages Internet. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite.

4. Protection des données

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5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

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